25 juillet 2025
Le site Web de l’Assemblée législative de l’Ontario est une ressource incontournable de documentation historique telle que les projets de loi, les comptes-rendus, les documents d’état des travaux et les renseignements sur les anciennes députées et anciens députés.
Parcourir les anciens projets de loi
Toutes les versions de tous les projets de loi à partir de la première session de la 36e législature, qui a commencé en septembre 1995, sont disponibles sur la page Tous les projets de loi. Les projets de loi de législatures antérieures sont accessibles dans les bibliothèques privées et universitaires.
Accéder aux documents
Consultez quotidiennement les documents de la Chambre de 1975 à nos jours, dont le Journal des débats, le Feuilleton et Avis et les Procès-verbaux. Sélectionnez une législature, à partir de la 29e, pour en consulter la documentation.
Pour consulter le Journal des débats, vous pouvez également utiliser l’outil de recherche. Vous pouvez y faire des recherches par mots-clés, par type de travaux, par orateur ou oratrice, par sujet et par période à partir de la 29e législature, en 1974.
Parcourez les documents des comités comme les comptes-rendus et rapports, depuis la 35e législature, en 1990, à aujourd’hui.
La documentation de l’état final des travaux et des Journaux est également disponible. Vous y trouverez les Journaux remontant à la 1re législature, en 1867, et les documents de l’état final des travaux remontant à leur introduction sous la 32e législature, en 1981.
Se renseigner sur les anciennes députées et anciens députés
Pour en apprendre davantage sur les anciennes députées et anciens députés, vous pouvez consulter la liste de toutes les députées et de tous les députés qui les recense depuis la première législature, en 1867. Vous y trouverez l’histoire de leur circonscription, des renseignements sur leur carrière et leur affiliation politique.
En savoir plus
Consulter des renseignements sur les affaires législatives actuelles et passées.
Découvrir le parlement et le gouvernement.
Obtenir un aperçu historique de l’édifice.